```php id="legal01" MOTO CLUB DE LEYSSARTROUX | Mentions Légales
RNA : W243002896
Directeur de la publication : Jean-Baptiste Morel
Mentions légales

Mentions Légales & Transparence 2026

Identification de l’association

Nom : MOTO CLUB DE LEYSSARTROUX

Statut : Association loi 1901

RNA : W243002896

SIREN : 809613649

Adresse : LEYSSARTROUX, 24160 SAINT-JORY-LAS-BLOUX

Email : mdohjvjvj@gmail.com

Téléphone : +33289470911

Directeur de la publication

Jean-Baptiste Morel exerce la responsabilité de directeur de la publication au titre des obligations légales applicables aux associations loi 1901. Il garantit la conformité des contenus diffusés sur le portail d'information officiel et veille au respect du cadre réglementaire en vigueur.

Hébergement

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

L’infrastructure technique assure la disponibilité du portail institutionnel et la diffusion des contenus d’intérêt général liés aux activités de prévention, de médiation et de cohésion sociale.

Cadre juridique et RGPD

Le site constitue un portail d'information à caractère non commercial. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données éventuellement transmises via le formulaire de contact sont strictement limitées aux échanges nécessaires au fonctionnement administratif de l’association.

Aucune donnée n’est vendue, cédée ou exploitée à des fins commerciales. Les informations collectées sont conservées uniquement pour la durée nécessaire au traitement des demandes institutionnelles liées aux activités associatives.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles en contactant directement l’adresse officielle de l’association.

Transparence financière

Les ressources de l’association sont exclusivement réinvesties dans les actions d’utilité publique : prévention routière, ateliers éducatifs, médiation territoriale et initiatives de cohésion sociale en milieu rural. Aucun objectif lucratif n’est poursuivi.

Les dépenses sont orientées vers l’organisation d’événements pédagogiques, la mise à disposition de ressources éducatives et le maintien des infrastructures nécessaires aux activités encadrées.

Cette transparence garantit une utilisation conforme aux objectifs statutaires définis lors de la création de l’association et validés dans le cadre réglementaire applicable.

Responsabilité et contenu

Le contenu du site est élaboré dans une logique d’information publique et de sensibilisation. L’association s’efforce de garantir l’exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.

Les liens internes et externes sont proposés à titre informatif dans le respect de la mission d’utilité publique.

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